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Auteur : Victor Pannier
Catégorie : Encyclopédies et dictionnaires thématiques,Histoire, Sciences humaines et Spiritualités,Sociologie et ethnologie
Broché : * pages
Éditeur : *
Langue : Français, Anglais
Les Ruines de la Coutume de Normandie, ou Petit dictionnaire du droit normand restant en vigueur pour les droits acquis, par M. V. Pannier,... 2e édition, précédée d'une notice bibliographique sur les diverses éditions de la Coutume de Normandie, par Ed. Frère. Le présent ouvrage s'inscrit dans une politique de conservation patrimoniale des ouvrages de la littérature Française mise en place avec la BNF. HACHETTE LIVRE et la BNF proposent ainsi un catalogue de titres indisponibles, la BNF ayant numérisé ces oeuvres et HACHETTE LIVRE les imprimant à la demande. Certains de ces ouvrages reflètent des courants de pensée caractéristiques de leur époque, mais qui seraient aujourd'hui jugés condamnables. Ils n'en appartiennent pas moins à l'histoire des idées en France et sont susceptibles de présenter un intérêt scientifique ou historique. Le sens de notre démarche éditoriale consiste ainsi à permettre l'accès à ces oeuvres sans pour autant que nous en cautionnions en aucune façon le contenu. Pour plus d'informations, rendez-vous sur www.hachettebnf.fr
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Coutume de Normandie — Wikipédia ~ La Coutume de Normandie est un système légal apparu en Normandie au début du X e siècle et qui est resté en vigueur dans les îles Anglo-Normandes après la Révolution française.Comme les autres coutumes provinciales en France, elle a légalement cessé d'exister en 1804 avec la promulgation du Code civil, mais restait encore applicable par les tribunaux français pour des actes passés .
Notice bibliographique Les Ruines de la Coutume de ~ Type(s) de contenu et mode(s) de consultation : Texte : sans médiation Auteur(s) : Pannier, Victor Voir les notices liées en tant qu'auteur Titre(s) : Les Ruines de la Coutume de Normandie, ou Petit dictionnaire du droit normand restant en vigueur pour les droits acquis, par M. V. Pannier,. 2e édition, précédée d'une notice bibliographique sur les diverses éditions de la Coutume de .
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Dictionnaire juridique ~ Dictionnaire du droit privé français, par Serge Braudo, Conseiller honoraire à la Cour d'appel de Versailles
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Édouard Frère — Wikipédia ~ Les Ruines de la coutume de Normandie : ou petit dictionnaire du droit normand restant en vigueur pour les droits acquis, Rouen, Lebrument ; Paris, Durand, 1856. Les Veillées littéraires illustrées : choix de romans, nouvelles, poésies, pièces de théâtre, Paris, Bry Ainé, 1849.
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